Conseil Municipal 13 avril 2017 19h30

ConvocationCM13042017

Comme dans toutes les mairies et EPCI en ce moment, Jouy-sur-Morin doit voter ses finances, ses taux d’imposition et ses grandes orientations de l’année 2017 … 

C’est aussi l’occasion de faire le bilan financier de ce qui a été fait en 2016 … et ce n’est pas de tout repos ! 

Le point 14 aussi risque d’être intéressant, car la majorité a l’ambition d’ouvrir un 3ème cabinet médical à Jouy-sur-Morin ! Du jamais vu dans notre commune … 

Nous espérons que vous serez nombreuses et nombreux à venir assister à la séance la plus importante de l’année : le vote du budget ! 

 ConvocationCM13042017

 

 

Conseil Municipal 23 mars 2017

Suite à la réunion publique du 10 mars concernant la présentation du PADD de la ville de Jouy-sur-Morin, le conseil municipal doit organiser un débat en son sein concernant les grandes orientations urbanisitiques pour les 15 prochaines années ! 

 

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 27 mars à 19h00

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu précédent

2 – Approbation des statuts de la Communauté de Communes des Deux Morin

3 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints au Maire

4 – Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

5 – Liaison d’intérêt départemental A4 – RN36

6 – Questions diverses 

Conseil Municipal du 24 février 2017

CM24022017

CM24022017

NOTRE COMPTE-RENDU :

La nouvelle adjointe aux écoles, fraîchement nommée, propose de remplacer le four du Champlat vieux de 25 ans ! Une bonne chose après des multiples petites réparations qui n’ont fait que retarder les choses. Dans la foulée, nous apprenons que les systèmes d’alarmes incendie n’est pas performant à l’école du Champlat. Le conseil décide de profiter du vote de l’installation des alarmes PPMS ( contre le risque attentat) pour installer de nouvelles alarmes et de nouveaux extincteurs. 

Suite à la fusion des deux communautés de communes, notre nouvelle CC a pris la compétence urbanisme et la commune de Jouy-sur-Morin doit céder la gestion de son PLU à la communauté de communes. En plus d’une charge financière imposée à la CC, c’est une perte de la gestion de son aménagement territorial par la mairie. Nous nous sommes abstenu. 

Pendant les questions diverses, nous sommes intervenu pour rappeler que la gazette de la commune, devrait être un outils de communication de la municipalité et non de la majorité et qu’un droit de réponse de notre association sera probablement sollicité vu qu’elle a été visée par l’un des articles. 


COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal 19 décembre 2016

NOTRE COMPTE-RENDU :

Dernier conseil municipal avant la trêve de fin d’année. Peu de points à l’ordre du jour, si ce n’est la décision du programme de l’enfouissement 2018 décidé pour l’avenue de la gare et l’occupation du 2nd cabinet médical par une psychologue. 


COMPTE-RENDU officiel :

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Nos élus

Michael ROUSSEAU

  • Conseiller Municipal,
  • Conseiller communautaire des 2 Morins,
  • Délégué Titulaire au Parc Naturel Régional de la Brie des deux Morins,
  • Délégué Suppléant du SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) Gendarmerie de Rebais et au CLSPD (Conseil Local de la Sécurité et de Prévention de la Délinquance),
  • Membre Titulaires du CCAS (Centre Communal d’Action Social), Membre Titulaire de la Commission d’Appel d’Offre & ouverture de plis, Membre de la commission des Finances, de la commission Voirie & Éclairages, de la commission Urbanisme, de la commission Bâtiments et Travaux neufs, de la commission Fêtes, Loisirs et Sports, de la commission Informatique, de la commission Eau & Assainissement, de la commission Cimetière, de la commission Culture et relation avec les Associations, de la commission des Écoles.

Conseil Municipal du 14 novembre 2016

NOTRE COMPTE-RENDU :

Conseil municipal important pour notre groupe car c’est l’arrivée de Michel BERTHAUT en remplacement de Yvan DEJARDIN démissionnaire qui introduit cette réunion.

La majorité souhaite l’ajout d’un adjoint dédié aux affaires scolaires (5 abstentions) et nomme Maria-da-Luz BORDAS (5 abstentions). Lors du dernier mandat, les 5 adjoints se partageaient l’enveloppe budgétaire pour 4 adjoints, la nouvelle majorité a décidé de ne pas agir ainsi et ajoute une indemnité d’adjoint à payer en plus (nous votons contre). 

Les tarifs de location de la salle des fêtes, des concessions dans le cimetière, les primes mariage et naissances sont maintenus. 

L’aliénation du chemin rural dit des Avosnes de Laval est solicité par un propriétaire mitoyen et enclavé. Une enquête public devra être organisée sur ce point. 

La majorité, dans un excès de dépenses, décide de mettre en place une station de lavage dans les ateliers municipaux pour 5.000€ ! Nous votons contre. 

Nous avons enfin décidé de refuser de voter le choix d’un architecte pour le projet de regroupement des écoles, car aucune commission ne s’est réuni pour préparer ce point et qu’a aucun moment une ébauche de cahier des charges nous a été transmis. ( 4 refus de vote, 2 abstentions)  


COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal du 22 mars 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 22 mars 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation des comptes rendus précédents
  2. Vente d’herbe
  3. Adhésion au CAUE 77
  4. Mise à jour des commissions municipales
  5. Désignation de deux délégués titulaires au Syndicat de Télévision
  6. Demande de subvention exceptionnelle du Collège Jean Campin
  7. Formation GIP Maximilien – Remboursement de frais de mission
  8. Créances en non-valeur – Budget unique 2016 de la Commune
  9. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2016 de l’Assainissement
  10. Travaux d’éclairage public – Programme 2016
  11. Enlèvement, traitement et analyses des boues des stations d’épuration
  12. Organisation de la Fête Nationale
  13. Achat d’illuminations de Noël
  14. Entretien des dépendances de la voirie communale – Fauchage des accotements, talus et fossés
  15. Formation des élus locaux
  16. Propositions d’achat de l’immeuble sis 11 rue de la Poterne et ses annexes
  17. Proposition d’achat de l’immeuble sis 2 rue du Bouloi
  18. Projet du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin de restauration de la continuité écologique des vannages
  19. Devenir des vannages de la Tannerie et des Gailles
  20. Règlement de collecte et redevance spéciale
  21. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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COMPTE-RENDU officiel :

<à venir>

Conseil Municipal 4 juillet 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 10 novembre 2015 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent 
  2. Achat d’un ordinateur portable 
  3. Achat d’un photocopieur
  4. Achat d’une nacelle élévatrice
  5. Reprise de concessions
  6. Décision modificative n°1 – Budget unique 2016 de la Commune
  7. Décision modificative n°1 – Budget unique 2016 du Service de l’Assainissement
  8. Frais de Transport Scolaire – Année scolaire 2016/2017
  9. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
  10. Projet de périmètre d’une Communauté de Communes issue de la fusion des Communauté de Communes « Coeur de la Brie » et « Brie des Morin »
  11. Création d’une aire de stationnement
  12. Non-respect des règles d’urbanisme sur la Commune
  13. Remboursement de sinistre – Effraction à l’école du Champlat
  14. Remboursement de sinistre – Remplacement d’une porte toilettes à l’école du Centre
  15. Classe de neige 2016/2017
  16. Questions diverses


NOTRE COMPTE-RENDU :

<à venir>


 

COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal 2 octobre 2015

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Vendredi 2 octobre 2016 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent
  2. Désignation des représentants aux organismes extérieurs :
    – Conseil d’Ecole
    – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
    – Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
    – Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
    – Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
    – Syndicat de Télévision
    – Comité National d’Action Sociale (CNAS)
    – Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
    – Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
    – Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
    – Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
    – Syndicat mixte d’étude et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morins (PNR)
    – Correspondant Défense
  3. Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  4. Constitution des commissions municipales
  5. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouvertures des plis
  6. Délégation du Conseil Municipal au Maire
  7. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
  8. Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
  9. Participation au coût de la carte Imagine R – Année scolaire 2015/2016
  10. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2015/2016
  11. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2015/2016
  12. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
  13. Classe de neige 2015/2016
  14. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  15. Battues aux nuisibles
  16. Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Gendarmerie de Rebais
  17. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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Notre COMPTE-RENDU :

<à venir>

Conseil Municipal 27 mai 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Vendredi 27 mai 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent 
    2. Tirage au sort du Jury Criminel pour l’année 2017{jcomments on}
    3. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2016
    4. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2016/2017
    5. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2016/2017
    6. Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2016/2017
    7. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2016/2017
    8. Règlement intérieur des temps d’activités périscolaires – Année scolaire 2016/2017
    9. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
    10. Frais de transport scolaire – Année scolaire 2016/2017
    11. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
    12. Subventions aux associations
    13. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement 2015
    14. Transfert de la compétence de distribution publique de gaz au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
    15. Aménagement paysager de la Tannerie
    16. Achat de mobilier scolaire
    17. Travaux de voirie
    18. Travaux d’éclairage public – Programme 2017
    19. Travaux de rénovation – Logement 6 rue du Bouloi
    20. Travaux de peinture – Ecole du Centre
    21. Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
    22. Travaux de menuiserie – Logement 6 place de l’Eglise
    23. Donation d’un véhicule à la Commune
    24. Parc éolien
    25. Projet de station d’épuration de la Commune de Saint-Léger
    26. Motion contre le projet de fermeture de la Trésorerie de la Ferté-Gaucher
    27. Remboursement de frais de mission
    28. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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