Conseil Municipal du 30 octobre 2017

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 30 Octobre 2017 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu précédent
  2. Mise à jour de la convention d’adhésion au SIMT, Médecine et Santé au Travail
  3. Contrat de maintenance « Solucithèque » Nord France Informatique
  4. Noël du personnel communal – Attribution de chèques cadeaux
  5. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Rapport final
  6. Station d’épuration du Faubourg – Couverture des boues
  7. Trappes de visite pour station de relevage
  8. Achat de matériel pour le service de l’assainissement
  9. Prolongement du réseau d’assainissement ruelle de la Porte d’En Haut
  10. Création d’un regard d’assainissement rue de la Porte d’En Haut
  11. Décision modificative n° 3 – Budget unique 2017 de la Commune
  12. Autorisation de stationnement de taxi
  13. Désignation d’un référent forestier
  14. Eglise – Choix de l’Architecte
  15. Question diverses

Consulter le compte-rendu : 

CM 2017 10 30 Compte rendu

Conseil Municipal 27 septembre 2017

Après les festivités de ce week-end, retour aux affaires communales : Réunion du Conseil Municipal mercredi 27 septembre à 19h

Au programme : Premiers forages sur le futur site du regroupement des écoles, achat d’une balayeuse de rue ( mais pas pour reboucher les nids de poules … ), l’annulation de la classe de neige et la vente du bâtiment de la Gare !
Un conseil qui promet d’être « intéressant », venez nombreux !

Consulter le compte-rendu :

CM 2017 09 27 Compte rendu modifié

Conseil Municipal 23 mars 2017

Suite à la réunion publique du 10 mars concernant la présentation du PADD de la ville de Jouy-sur-Morin, le conseil municipal doit organiser un débat en son sein concernant les grandes orientations urbanisitiques pour les 15 prochaines années ! 

 

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 27 mars à 19h00

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu précédent

2 – Approbation des statuts de la Communauté de Communes des Deux Morin

3 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints au Maire

4 – Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

5 – Liaison d’intérêt départemental A4 – RN36

6 – Questions diverses 

Conseil Municipal du 22 mars 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 22 mars 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation des comptes rendus précédents
  2. Vente d’herbe
  3. Adhésion au CAUE 77
  4. Mise à jour des commissions municipales
  5. Désignation de deux délégués titulaires au Syndicat de Télévision
  6. Demande de subvention exceptionnelle du Collège Jean Campin
  7. Formation GIP Maximilien – Remboursement de frais de mission
  8. Créances en non-valeur – Budget unique 2016 de la Commune
  9. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2016 de l’Assainissement
  10. Travaux d’éclairage public – Programme 2016
  11. Enlèvement, traitement et analyses des boues des stations d’épuration
  12. Organisation de la Fête Nationale
  13. Achat d’illuminations de Noël
  14. Entretien des dépendances de la voirie communale – Fauchage des accotements, talus et fossés
  15. Formation des élus locaux
  16. Propositions d’achat de l’immeuble sis 11 rue de la Poterne et ses annexes
  17. Proposition d’achat de l’immeuble sis 2 rue du Bouloi
  18. Projet du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin de restauration de la continuité écologique des vannages
  19. Devenir des vannages de la Tannerie et des Gailles
  20. Règlement de collecte et redevance spéciale
  21. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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COMPTE-RENDU officiel :

<à venir>

Conseil Municipal 4 juillet 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 10 novembre 2015 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent 
  2. Achat d’un ordinateur portable 
  3. Achat d’un photocopieur
  4. Achat d’une nacelle élévatrice
  5. Reprise de concessions
  6. Décision modificative n°1 – Budget unique 2016 de la Commune
  7. Décision modificative n°1 – Budget unique 2016 du Service de l’Assainissement
  8. Frais de Transport Scolaire – Année scolaire 2016/2017
  9. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
  10. Projet de périmètre d’une Communauté de Communes issue de la fusion des Communauté de Communes « Coeur de la Brie » et « Brie des Morin »
  11. Création d’une aire de stationnement
  12. Non-respect des règles d’urbanisme sur la Commune
  13. Remboursement de sinistre – Effraction à l’école du Champlat
  14. Remboursement de sinistre – Remplacement d’une porte toilettes à l’école du Centre
  15. Classe de neige 2016/2017
  16. Questions diverses


NOTRE COMPTE-RENDU :

<à venir>


 

COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal 2 octobre 2015

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Vendredi 2 octobre 2016 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent
  2. Désignation des représentants aux organismes extérieurs :
    – Conseil d’Ecole
    – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
    – Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
    – Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
    – Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
    – Syndicat de Télévision
    – Comité National d’Action Sociale (CNAS)
    – Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
    – Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
    – Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
    – Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
    – Syndicat mixte d’étude et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morins (PNR)
    – Correspondant Défense
  3. Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  4. Constitution des commissions municipales
  5. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouvertures des plis
  6. Délégation du Conseil Municipal au Maire
  7. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
  8. Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
  9. Participation au coût de la carte Imagine R – Année scolaire 2015/2016
  10. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2015/2016
  11. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2015/2016
  12. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
  13. Classe de neige 2015/2016
  14. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  15. Battues aux nuisibles
  16. Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Gendarmerie de Rebais
  17. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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Notre COMPTE-RENDU :

<à venir>

Conseil Municipal 27 mai 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Vendredi 27 mai 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent 
    2. Tirage au sort du Jury Criminel pour l’année 2017{jcomments on}
    3. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2016
    4. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2016/2017
    5. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2016/2017
    6. Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2016/2017
    7. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2016/2017
    8. Règlement intérieur des temps d’activités périscolaires – Année scolaire 2016/2017
    9. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
    10. Frais de transport scolaire – Année scolaire 2016/2017
    11. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
    12. Subventions aux associations
    13. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement 2015
    14. Transfert de la compétence de distribution publique de gaz au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
    15. Aménagement paysager de la Tannerie
    16. Achat de mobilier scolaire
    17. Travaux de voirie
    18. Travaux d’éclairage public – Programme 2017
    19. Travaux de rénovation – Logement 6 rue du Bouloi
    20. Travaux de peinture – Ecole du Centre
    21. Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
    22. Travaux de menuiserie – Logement 6 place de l’Eglise
    23. Donation d’un véhicule à la Commune
    24. Parc éolien
    25. Projet de station d’épuration de la Commune de Saint-Léger
    26. Motion contre le projet de fermeture de la Trésorerie de la Ferté-Gaucher
    27. Remboursement de frais de mission
    28. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal du 18 janvier 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 18 janvier 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent 
  2. Mise à jour des commissions municipales
  3. Vente d’herbe
  4. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
  5. Convention relative à la mise en oeuvre des prestations de service du Pôle Carrière du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
  6. Demande de dérogation scolaire
  7. Diagnostic du pont Eiffel
  8. Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2016
  9. Bail de location de la maison d’habitation sise 6 rue du Bouloi
  10. Proposition d’achat de l’immeuble sis 11 rue de la Poterne
  11. Utilisation exceptionnelle du foyer communal Projet du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin de restauration de la continuité écologique des vannages
  12. Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Travaux de maçonnerie et menuiseries 
  13. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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Notre COMPTE-RENDU :

<à venir>

Conseil Municipal 13 avril 2016

Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013

{jcomments on}

Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mercredi 13 avril 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent
  2. Approbation du compte de gestion 2015 de la Commune
  3. Approbation du compte administratif 2015 de la Commune
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2015 du budget principal
  5. Approbation du compte de gestion 2015 du Service de l’Assainissement
  6. Approbation du compte administratif 2015 du Service de l’Assainissement
  7. Affectation du résultat de fonctionnement 2015 du Service de l’Assainissement
  8. Taux des trois taxes locales
  9. Budget unique 2016 de la Commune
  10. Budget unique 2016 du Service de l’Assainissement
  11. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadres des fêtes, cérémonies et réceptions
  12. Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2017
  13. Amortissements de subventions « Eau » – Budget de la Commune
  14. Provision budgétaire pour charges exceptionnelles
  15. Restauration scolaire – Confection, préparation et fourniture en liaison froide de repas – Choix du Prestataire
  16. Contrat de maintenance éclairage public 2016 – 2020
  17. Programme 2017 d’enfouissement des réseaux électriques rue des Fossés
  18. Proposition d’achat de l’immeuble sis 2 rue du Bouloi
  19. Mise en oeuvre du Schéma d’Aménagement et de la Gestion des Eaux (SAGE) des Deux Morins – Transfert de compétences à la Communauté de Communes La Brie des Morin
  20. Questions Diverses

 


Notre COMPTE-RENDU :

<à venir>


COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal du 9 février 2016

Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013

{jcomments on}

Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 9 février 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Bail de location de la maison d’habitation sise 6 rue du Bouloi

 


 

Notre COMPTE-RENDU :

Il est peu commun d’être invité à un conseil municipal avec un seul point à l’ordre du jour. Tout le monde a encore en tête le spectacle désastreux d’une réunion du début d’année 2015 avec pour seul sujet  » Dysfonctionnements au sein du Conseil Municipal ». Mais rien de tout ça, ou presque, au menu de ce soir. Le maire nous a réunis car il faut revenir sur une délibération du mois dernier. Pas de correction de la préfecture, juste un simple citoyen pas satisfait de l’orientation de la décision. Après une recherche miraculeuse dans les textes de loi, la majorité nous certifie être en capacité de louer un logement pas aux normes, si la commune s’engage à y faire de travaux pendant la location. Alors que nous, opposition, commençons à se poser des questions notamment : comment ce citoyen n’habitant pas à Jouy a été informé de la libération de ce logement avant même que les conseillers municipaux en soient informés, comment justifier en tel empressement sur ce sujet ; les adjoints et le maire nous expliquent que le bouche-à-oreille fonctionne si bien à Jouy que le futur locataire a pris contact naturellement avec Monsieur le Maire pour lui expliquer l’urgence de la situation … ( je passe les détails personnelles délivrés publiquement pendant la réunion). Rapidement, l’assistance monte le ton et nous accuse de vouloir laisser l’homme à la rue ! Bien entendu, il n’en est rien, nous ne souhaitons pas que la commune loue un logement dangereux, sans chauffage, et hors normes sans faire de travaux au préalable et surtout pas pendant une location.

J’exprime aussi mon souhait de voir les commissions réunies avant les conseils municipaux et les délibérations anticipés. Il est inutile de convoquer une réunion du conseil sur des points qui sont reportés ou pour décider de réunir une commission a posteriori. Nos collègues font semblant de ne pas comprendre, et nous obtenons comme simple réponse « c’est arrivé, et ça arrivera ». 

Nous votons : 3 CONTRE 1 ABSTENTION

Michael R.


COMPTE-RENDU officiel :

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