Conseil Municipal 12 novembre 2018

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 12 Novembre 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Vente d’herbe
  3.  Vente de bois de chauffage
  4.  Installation d’une chaudière neuve à la Mairie
  5.  Installation d’une chaudière neuve au logement sis 6 place de l’Eglise
  6.  Travaux de voirie – Année 2018
  7.  Convention pour l’hébergement de concentrateurs sur les toits d’immeuble dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GRDF
  8.  Recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Melun
  9.  Recours contentieux devant le Tribunal de Grande Instance de Meaux
  10.  Dénomination de rue
  11.  Lutte contre l’invasion des frelons asiatiques
  12.  Désignation des délégués au Syndicat de l’Eau de l’Est Seine-et-Marnais (dit « S2E77)
  13.  Réalisation du diagnostic des bâtiments publics en matière de raccordement aux réseaux d’assainissements
  14.  Abattage et vente d’arbres
  15.  Marché groupé de diagnostic amiante et hydrocarbures aromatiques polycliniques (HAP)
  16.  Règlement des Cavurnes
  17.  Demande de projet de construction d’une piste de pumptrack
  18.  Décision modificative n°4 – Budget unique 2018 de la Commune
  19.  Décision modificative n°1 – Budget unique 2018 du Service de l’Assainissement
  20.  Achat de terrain pour l’élargissement de voie
  21. Regroupement des deux écoles – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
  22. Travaux sur l’immeuble sis 2 place du Bouloi
  23.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

 

Conseil Municipal 11 septembre 2018

Conseil municipal de rentrée !

Quelques points importants lors de cette réunion : le remboursement d’un n-ième sinistre à un administré, la création de la commission de contrôle électoral qui aura le rôle de contrôler les décisions du maire concernant les ajouts et les suppressions sur la liste électorale de la Commune ( très important avant l’échéance des prochaines élections municipales).

Principalement, il faudra être attentif au dernier point concernant le retrait (ou non) de la délibération contre les compteurs Linky. Comme pour toutes les autres communes de Seine-et-Marne qui ont pris une délibération ralentissant le déploiement des nouveaux compteurs, la préfecture a joué son rôle de contrôle de la légalité, et a sommé le conseil municipal de revenir sur sa décision. Le conseil décidera t-il d’aller au tribunal ( comme la commune de Saint-Cyr-sur-Morin) ou laissera-t-il les administrés se battre seuls contre le déploiement des compteurs ? Réponse mardi soir !


RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 11 Septembre 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2018
  3.  Battues aux nuisibles
  4.  Vente d’herbe
  5.  Remboursement de sinistre
  6.  Décision modificative n°3 – Budget unique 2018 de la Commune
  7.  Liste Électorales – Constitution d’une commission de contrôle
  8.  Accord sur le projet de périmètre et sur le projet de statuts du Syndicat mixte issu de la fusion du « Syndicat mixte de transport d’eau potable du Provinois » et du « Syndicat d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne »
  9.  Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  10.  Syndicat intercommunal de construction du réémetteur de télévision de Jouy-sur-Morin
  11.  Remplacement des compteurs d’électricité par des compteurs communicants
  12.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

 

Conseil Municipal du 21 juin 2018

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 21 Juin 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Tarifs de la cantine – Année scolaire 2018/2019
  3. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2018/2019
  4.  Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2018/2019
  5. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2018/2019
  6. Frais de Transport scolaire – Année scolaire 2018/2019
  7. Classe de découvertes – Année scolaire 2018/2019
  8. Mise à jour des commissions municipales
  9. Désignation d’un Délégué à la Protection des Données
  10. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  11. Bail de location pour le cabinet médical n°4
  12. Entretien des dépendances de la voirie communal – Fauchage des accotements, fossés et talus – Année 2019 à 2021
  13. Maintenance des extincteurs et alarmes
  14. Achat de fourniture de gaz naturel
  15. Travaux de voirie
  16. Curage des avaloirs
  17. Nettoyage des vitreries des bâtiments communaux
  18. Contrat de gestion des animaux en ville
  19. Demande de subvention de la Société des Membres de la Légion d’Honneur
  20. Sécurisation des abords de l’Ecole du Champlat
  21. Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
  22. Décision modificative N°2 – Budget Unique 2018 de la Commune
  23. Création et modification de branchement d’assainissement
  24.  Remplacement des compteurs d’électricité par des compteurs communicants
  25. Service public de location de bicyclettes sur le territoires de l’Île de France
  26.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

CM 2018 06 21 Compte rendu

 

Conseil Municipal 14 mai 2018

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 14 mai 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Remboursement des frais de personnel du Service de l’Assainissement au budget principal
  3.  Programme 2019 d’enfouissement des réseaux électriques avenue de la Gare
  4.  Amortissement des réseaux d’adduction eau
  5.  Décision modificative N°1 – Budget unique 2018 de la Commune
  6.  Aménagement d’un quatrième et cinquième cabinet médical
  7.  Modification des statuts du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  8.  Classe de neige 2017
  9. Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2019
  10.  Marché de maintenance de l’éclairage public 2018-2022
  11.  Demande d’autorisation à déroger aux distances d’éloignement des tiers pour la modernisation d’un élevage de vaches laitières
  12.  Achats de terrain
  13.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

CM 2018 05 14 Compte rendu

 

Conseil Municipal 18 décembre 2017

Dernier Conseil Municipal de l’année 2017 : Lundi 18 décembre à 19h.
Un très long ordre du jour qui cache quelques vrais sujets : le PLU qui va (enfin) être adopté pour être transmis à la CC, le financement de notre foyer communal qui se dégrade de jour en jour et la vente de la gare qui est remis sur la table suite à nos actions auprès de la sous-préfecture … ce n’est que quelques sujets parmis les 27 qui seront étudiés lundi prochain.
Venez nombreux !

Consulter le compte-rendu : 

CM 2017 12 18 Compte rendu

 

Conseil Municipal du 30 octobre 2017

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 30 Octobre 2017 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte-rendu précédent
  2. Mise à jour de la convention d’adhésion au SIMT, Médecine et Santé au Travail
  3. Contrat de maintenance « Solucithèque » Nord France Informatique
  4. Noël du personnel communal – Attribution de chèques cadeaux
  5. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Rapport final
  6. Station d’épuration du Faubourg – Couverture des boues
  7. Trappes de visite pour station de relevage
  8. Achat de matériel pour le service de l’assainissement
  9. Prolongement du réseau d’assainissement ruelle de la Porte d’En Haut
  10. Création d’un regard d’assainissement rue de la Porte d’En Haut
  11. Décision modificative n° 3 – Budget unique 2017 de la Commune
  12. Autorisation de stationnement de taxi
  13. Désignation d’un référent forestier
  14. Eglise – Choix de l’Architecte
  15. Question diverses

Consulter le compte-rendu : 

CM 2017 10 30 Compte rendu

Conseil Municipal 27 septembre 2017

Après les festivités de ce week-end, retour aux affaires communales : Réunion du Conseil Municipal mercredi 27 septembre à 19h

Au programme : Premiers forages sur le futur site du regroupement des écoles, achat d’une balayeuse de rue ( mais pas pour reboucher les nids de poules … ), l’annulation de la classe de neige et la vente du bâtiment de la Gare !
Un conseil qui promet d’être « intéressant », venez nombreux !

Consulter le compte-rendu :

CM 2017 09 27 Compte rendu modifié

Conseil Municipal 23 mars 2017

Suite à la réunion publique du 10 mars concernant la présentation du PADD de la ville de Jouy-sur-Morin, le conseil municipal doit organiser un débat en son sein concernant les grandes orientations urbanisitiques pour les 15 prochaines années ! 

 

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 27 mars à 19h00

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu précédent

2 – Approbation des statuts de la Communauté de Communes des Deux Morin

3 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints au Maire

4 – Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

5 – Liaison d’intérêt départemental A4 – RN36

6 – Questions diverses 

Conseil Municipal du 22 mars 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 22 mars 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation des comptes rendus précédents
  2. Vente d’herbe
  3. Adhésion au CAUE 77
  4. Mise à jour des commissions municipales
  5. Désignation de deux délégués titulaires au Syndicat de Télévision
  6. Demande de subvention exceptionnelle du Collège Jean Campin
  7. Formation GIP Maximilien – Remboursement de frais de mission
  8. Créances en non-valeur – Budget unique 2016 de la Commune
  9. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2016 de l’Assainissement
  10. Travaux d’éclairage public – Programme 2016
  11. Enlèvement, traitement et analyses des boues des stations d’épuration
  12. Organisation de la Fête Nationale
  13. Achat d’illuminations de Noël
  14. Entretien des dépendances de la voirie communale – Fauchage des accotements, talus et fossés
  15. Formation des élus locaux
  16. Propositions d’achat de l’immeuble sis 11 rue de la Poterne et ses annexes
  17. Proposition d’achat de l’immeuble sis 2 rue du Bouloi
  18. Projet du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin de restauration de la continuité écologique des vannages
  19. Devenir des vannages de la Tannerie et des Gailles
  20. Règlement de collecte et redevance spéciale
  21. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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COMPTE-RENDU officiel :

<à venir>