Conseil Municipal du 2 octobre 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mercredi 2 Octobre 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

Intervention des salariés de l’usine de Crèvecoeur 
  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Battue aux nuisibles
  3.  Vente d’herbe
  4.  Suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial
  5.  Suppression de quatre postes d’adjoint technique territorial
  6.  Suppression d’un poste d’agent de maîtrise
  7. Suppression de deux postes d’agent territorial spécialisé principal de deuxième classe des écoles maternelles
  8.  Création de poste pour l’agence postale communale
  9.  Contrat d’assurance des risques statutaires
  10.  Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2017/2018 – 2018/2019
  11.  Décision modificative N°2 – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  12.  Créances en non-valeur – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  13.  Décision modificative N°2 – Budget Unique 2019 de la Commune
  14.  Subvention exceptionnelle pour l’association Le Champlat
  15.  Provision budgétaire pour charges exceptionnelles
  16.  Adoption du Rapport sur le Prix et Qualité du Service Public d’Assainissement collectif
  17.  Rémunération des agents recenseurs
  18.  Travaux de menuiserie – Logement 6 place de l’Eglise
  19.  Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
  20.  Travaux de maçonnerie – Foyer communal
  21.  Demande de dérogation scolaire
  22.  Regroupement des écoles communales – Concours de maîtrise d’oeuvre
  23.  Convention pour études de remise en conformité des vannages avec le Syndicat Intercommunal du Bassin de l’Amont du Grand Morin
  24.  Extension de périmètre du syndicat de l’eau S2e77 sur la totalité du territoire de la Communauté de Communes de Bassée Montois
  25.  Marché groupé de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
  26.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : à venir

COMMUNIQUÉ – Règlement Cantine – 23/08/2019

Nous avons constaté que beaucoup de commentaires et sujets Facebook font ressortir un vif mécontentement à propos du nouveau règlement de la cantine.

Il nous semble important de préciser certaines choses sur ce sujet et sur les changements dans le règlement intérieur de la cantine.

Tout d’abord, nous déplorons que la municipalité en place ne communique pas sur ce sujet ; aucun élu de la majorité n’a eu le courage de répondre à vos inquiétudes.  Mais il est aussi de notre responsabilité de ne pas laisser s’envenimer les choses à cause de ce manque de communication et nous pensons nécessaire de vous informer sur les changements de ce règlement.

Oui, en tant que groupe d’opposition municipale, nous avons voté le nouveau règlement. Nous l’avons fait après une discussion en commission municipale qui a permis d’ajuster certaines formulations qui nous ont semblé satisfaire tant les besoins des services et l’intérêt des parents sur les inscriptions, que sur les règlements. Nos nombreuses inquiétudes concernant notamment les « cas exceptionnel », le délai de facturation, … ont été entendu par nos collègues de la majorité.

Le gros changement porte sur l’inscription à l’année par défaut. En effet, la grande difficulté des services concernait la nécessité d’avoir les inscriptions de tous les enfants à temps pour planifier les repas. Avec l’inscription à l’année, la reconduction tacite des inscriptions d’un mois sur l’autre évite aux parents qui n’ont pas de modification d’emploi du temps, cette réinscription. Pour les autres parents qui possèdent un emploi du temps variable, ils gardent la possibilité de changer le rythme des repas en prenant contact avec la Mairie dans les délais requis, comme ils le faisaient avant avec l’inscription mensuelle. Attention, l’inscription annuelle n’oblige en rien d’inscrire son enfant à tous les repas, si vous souhaitez ne l’inscrire que le mardi et le jeudi par exemple, ceci reste possible et ce rythme sera tacitement reconduit le mois d’après sauf modification de votre fait.  C’est en ce sens que le nouveau fonctionnement nous a été présenté. Ce changement nous a donc semblé être une bonne chose pour les parents, car il offre une facilité supplémentaire à certains parents sans modifier la possibilité des changements pour les autres. Le règlement précise que tous les changements de situations seront étudiés. Si ce dernier point n’est pas satisfait, il est effectivement nécessaire de nous en informer.

Contrairement à ce que laisse entendre certains posts Facebook, l’inscription devient annuelle mais le règlement des factures reste mensuel. La cantine ne vous coûtera pas plus cher et son paiement se fera chaque mois en fonction de l’utilisation du service, comme avant.

Concernant le paiement de la prestation, en cas de retard de plus de 7 jours (nous souhaitions au moins 15 jours), il y aura un rappel de la Mairie accompagné d’une pénalité de 10€, puis le recouvrement sera réalisé par le Trésor Public comme pour votre facture d’eau par exemple.

Ces changements nous ont semblé aller dans le bon sens, car facilitant le fonctionnement pour les services et pour de nombreux parents sans le complexifier pour les autres.

Concernant la formulation sur le côté « non obligatoire » de ce service, même si elle semble  » violentes » et maladroite, elle est vraie partout en France, car rien n’oblige une municipalité à offrir ce service, c’est en ce sens que ceci est rappelé dans le règlement intérieur. Cependant, il existe à Jouy-sur-Morin et il est hors de question qu’il soit retiré, tout comme la garderie. Nous agirons tous dans ce sens, et dans l’intérêt des enfants. Même chose concernant la restriction d’usage pour les personnes qui travaillent. Ceci n’est pas un changement et indique simplement que les personnes en situation d’emploi sont prioritaires, comme ils l’ont toujours été. Aujourd’hui, la structure permet d’accueillir tous les enfants des parents qui le souhaitent, sans connaitre la situation des parents. Si cela venait à changer, il reviendrait au conseil municipal de trouver une solution.

Lors du conseil municipal du 25 juin 2019, nous avons donc voté ce règlement, avec toutes les remarques que nous venons de vous détailler. Nous avons aussi déploré que vos représentants élus parents d’élèves, n’aient pas été consultés ou même informés et que tous les parents se voient mis devant le fait accompli.

Si dans la pratique, le fonctionnement ne se trouverait pas correspondre à ce qui nous a été indiqué et(ou) à ce que nous venons de vous expliquer, n’hésitez pas à revenir vers nous.

Les élus d’opposition au Conseil Municipal : Valérie ENFRUIT, Michael ROUSSEAU et Michel BERTHAUT

Conseil Municipal du 25 juin 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 25 Juin 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2020
  3.  Tarifs de la cantine – Année scolaire 2019/2020
  4.  Tarifs de la garderie – Année scolaire 2019/2020
  5.  Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2019/2020
  6.  Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2019/2020
  7.  Frais de Transport scolaire – Année scolaire 2019/2020
  8.  Restauration scolaire – Confection, préparation et fournitures en liaison froide de repas – Choix du prestataire
  9.  Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  10.  Remboursement du sinistre du 17 mars 2019 – Foyer Communal
  11.  Remboursement du sinistre du 22 janvier 2020 – Candélabre rue de la Poterne
  12.  Sinistre du 11 août 2017 – Eglise – Poursuites judiciaires
  13.  Remboursement de frais de déplacements
  14.  Nomination d’un coordonnateur pour le recensement de la population
  15.  Agence postale communale
  16.  Décision modificative N°1 – Budget Unique 2019 de la Commune
  17.  Décision modificative N°1 – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  18.  Approbation du Plan Local d’Urbanisme
  19.  Modification des statuts de la Communauté de Communes des Deux Morin
  20.  Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  21.  Retrait de commune du Syndicat de l’Eau de l’Est Seine-et-Marne
  22.  Maintien ou fin du service public de l’Office National des Forêts
  23.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : à venir

Conseil Municipal 10 avril 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 10 Avril 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Approbation du compte de gestion 2018 de la Commune
  3. Approbation du compte administratif 2018 de la Commune
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du budget principal
  5. Approbation du compte de gestion 2018 du Service de l’Assainissement
  6. Approbation du compte administratif 2018 du Service de l’Assainissement
  7. Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du Service de l’Assainissement
  8. Taux des trois taxes locales
  9.  Budget unique 2019 de la Commune
  10.  Budget unique 2019 du Service de l’Assainissement
  11.  Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions.
  12.  Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2020
  13.  Subventions aux associations
  14.  Acquisition de terrain pour le regroupement des deux écoles – Emprunt bancaire sur le budget de la Commune
  15.  Remboursement de frais de mission
  16.  Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
  17.  Participation à l’achat de fournitures nécessaires au psychologue scolaire
  18.  Envoi dématérialisé de documents aux élus
  19.  Consultation pour la confection, préparation et fourniture en liaison froide de repas pour la restauration scolaire
  20.  Demande de projet de construction d’une piste de pumptrack
  21.  Adhésion de la Commune de Saint-Ouen-sur-Morin au SIANE
  22.  Fêtes communales – Règlement forais
  23.  Questions diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

Conseil Municipal 20 mars 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 20 Mars 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Enlèvement, traitement et analyses des boues des stations d’épuration
  3.  Suppression d’un poste d’agent de maîtrise
  4.  Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de deuxième classe
  5.  Création de quatre poste d’adjoints techniques territoriaux principaux de deuxième classe
  6.  Création d’un poste d’agent de maîtrise principal
  7.  Création de deux postes d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles principaux de première classe
  8.  Demande de dérogation scolaire
  9.  Regroupement des deux écoles – Plans topographiques, d’intérieurs et de façades
  10.  Convention de viabilité hivernale avec le Département de Seine-et-Marne
  11.  Demande de subvention du Collège Jean Campin
  12.  Travaux sur l’immeuble sis 2 place du Bouloi
  13.  Echange et achat de terrain avenue Gilbert Chevance
  14.  Achat de terrain pour installation d’un transformateur
  15.  Adhésion de la commune de Saint-Denis-les-Rebais au SIANE
  16.  Engagement zéro phytosanitaire dans le cadre de l’inscription au trophée « Zéro Phyt’Eau »
  17.  Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2019
  18.  Téléphone mobile – Communication hors forfait – Geste commercial
  19.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

Conseil Municipal 31 janvier 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 31 Janvier 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Acquisition de terrains pour le regroupement des deux écoles
  3.  Cession du véhicule Peugeot J5 immatriculé 163 YZ 77
  4. Cession du véhicule Citroën C35RD immatriculé 851 BGP 77
  5.  Demande de dérogation scolaire
  6.  Contrat d’assurances « Flotte Auto Entreprise Collectivités et Associations »
  7.  Téléphonie mobile – Demande de remboursement hors forfait
  8.  Taux de promotion
  9.  Création d’un aire de stationnement
  10.  Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées – Rapport Final
  11.  Groupement d’intérêt public Ingénierie Départemental ID77
  12.  Résolution générale du 101e Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité
  13.  Présence des animaux sauvages dans les cirques
  14. Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

Conseil Municipal 18 décembre 2018

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 18 Décembre 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Convention pour l’hébergement de concentrateurs sur les toits d’immeuble dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GRDF
  3.  Tarif des concessions de cimetière et de l’espace cinéraire – Année 2019
  4.  Tarif de location du foyer communal pour l’année 2019
  5.  Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance – Année 2019
  6.  Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage – Année 2019
  7.  Occupation du domaine public – Redevance taxi – Année 2019
  8.  Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de Seine-et-Marne – Année 2019
  9.  Travaux d’éclairage public – Année 2019
  10.  Achat de cavurnes
  11.  Subvention exceptionnelle à l’association « Le Champlat » – Année 2018
  12.  Décision modificative n°5 – Budget unique 2018 de la Commune
  13.  Modification des statuts du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  14.  Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable – Exercice 2017
  15.  Adhésion de la commune de Saint-Cyr-sur-Morin au SIANE
  16. Adhésion de la commune de Saint-Léger au SIANE
  17. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
  18. Devenir de la Communauté de Communes des Deux Morin
  19. Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

 

Conseil Municipal 12 novembre 2018

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 12 Novembre 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Vente d’herbe
  3.  Vente de bois de chauffage
  4.  Installation d’une chaudière neuve à la Mairie
  5.  Installation d’une chaudière neuve au logement sis 6 place de l’Eglise
  6.  Travaux de voirie – Année 2018
  7.  Convention pour l’hébergement de concentrateurs sur les toits d’immeuble dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GRDF
  8.  Recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Melun
  9.  Recours contentieux devant le Tribunal de Grande Instance de Meaux
  10.  Dénomination de rue
  11.  Lutte contre l’invasion des frelons asiatiques
  12.  Désignation des délégués au Syndicat de l’Eau de l’Est Seine-et-Marnais (dit « S2E77)
  13.  Réalisation du diagnostic des bâtiments publics en matière de raccordement aux réseaux d’assainissements
  14.  Abattage et vente d’arbres
  15.  Marché groupé de diagnostic amiante et hydrocarbures aromatiques polycliniques (HAP)
  16.  Règlement des Cavurnes
  17.  Demande de projet de construction d’une piste de pumptrack
  18.  Décision modificative n°4 – Budget unique 2018 de la Commune
  19.  Décision modificative n°1 – Budget unique 2018 du Service de l’Assainissement
  20.  Achat de terrain pour l’élargissement de voie
  21. Regroupement des deux écoles – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
  22. Travaux sur l’immeuble sis 2 place du Bouloi
  23.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

 

Conseil Municipal 11 septembre 2018

Conseil municipal de rentrée !

Quelques points importants lors de cette réunion : le remboursement d’un n-ième sinistre à un administré, la création de la commission de contrôle électoral qui aura le rôle de contrôler les décisions du maire concernant les ajouts et les suppressions sur la liste électorale de la Commune ( très important avant l’échéance des prochaines élections municipales).

Principalement, il faudra être attentif au dernier point concernant le retrait (ou non) de la délibération contre les compteurs Linky. Comme pour toutes les autres communes de Seine-et-Marne qui ont pris une délibération ralentissant le déploiement des nouveaux compteurs, la préfecture a joué son rôle de contrôle de la légalité, et a sommé le conseil municipal de revenir sur sa décision. Le conseil décidera t-il d’aller au tribunal ( comme la commune de Saint-Cyr-sur-Morin) ou laissera-t-il les administrés se battre seuls contre le déploiement des compteurs ? Réponse mardi soir !


RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 11 Septembre 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2018
  3.  Battues aux nuisibles
  4.  Vente d’herbe
  5.  Remboursement de sinistre
  6.  Décision modificative n°3 – Budget unique 2018 de la Commune
  7.  Liste Électorales – Constitution d’une commission de contrôle
  8.  Accord sur le projet de périmètre et sur le projet de statuts du Syndicat mixte issu de la fusion du « Syndicat mixte de transport d’eau potable du Provinois » et du « Syndicat d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne »
  9.  Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  10.  Syndicat intercommunal de construction du réémetteur de télévision de Jouy-sur-Morin
  11.  Remplacement des compteurs d’électricité par des compteurs communicants
  12.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

 

Conseil Municipal du 21 juin 2018

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 21 Juin 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Tarifs de la cantine – Année scolaire 2018/2019
  3. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2018/2019
  4.  Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2018/2019
  5. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2018/2019
  6. Frais de Transport scolaire – Année scolaire 2018/2019
  7. Classe de découvertes – Année scolaire 2018/2019
  8. Mise à jour des commissions municipales
  9. Désignation d’un Délégué à la Protection des Données
  10. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  11. Bail de location pour le cabinet médical n°4
  12. Entretien des dépendances de la voirie communal – Fauchage des accotements, fossés et talus – Année 2019 à 2021
  13. Maintenance des extincteurs et alarmes
  14. Achat de fourniture de gaz naturel
  15. Travaux de voirie
  16. Curage des avaloirs
  17. Nettoyage des vitreries des bâtiments communaux
  18. Contrat de gestion des animaux en ville
  19. Demande de subvention de la Société des Membres de la Légion d’Honneur
  20. Sécurisation des abords de l’Ecole du Champlat
  21. Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
  22. Décision modificative N°2 – Budget Unique 2018 de la Commune
  23. Création et modification de branchement d’assainissement
  24.  Remplacement des compteurs d’électricité par des compteurs communicants
  25. Service public de location de bicyclettes sur le territoires de l’Île de France
  26.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : CM 2018 06 21 Compte rendu