Conseil Communautaire du 23 mars 2017

Prochain réunion du Conseil Communautaire : Jeudi 23 mars 2017 à 19h – salle polyvalente de La Trétoire

Ordre du jour :

1. Validation du compte rendu du conseil communautaire du 2 mars 2017
2. Reprise et affectation des résultats du budget principal par anticipation
3. Vote des taux d’imposition 2017
4. Vote des participations aux subventions
5. Validation des attributions de compensation prévisionnelles 2017
6. Vote du budget principal
7. Vote du budget annexe du SPANC
8. Reprise et affectation des résultats du budget annexe du CARP par anticipation
9. Vote du budget annexe du CARP
10. Reprise et affectation des résultats du budget annexe des ordures ménagères par anticipation
11. Vote des taux d’imposition applicables au budget annexe des ordures ménagères
12. Vote du budget annexe des Ordures ménagères
13. Durée des amortissements
14. Autorisation au Président de renoncer à la demande de pénalité de retard
15. Validation des tarifs des impressions de la CC2M
16. Participation financière au SMAGE des Deux Morin
17. Désignation des représentants au sein de l’Office du Tourisme Intercommunautaire
18. Rémunérations des stagiaires
19. Remboursement des frais kilométriques des agents
20. Délibération relative aux loyers perçus par la CC2M
21. Délibération relative à la validation du POSS 2017et du règlement intérieur de la piscine de Bellot
22. Autorisation de signature de la convention relative à la pratique de la natation des scolaires
23. Délibération relative aux tarifs des activités sportives
24. Délibération relative à une demande de prestation de suivi des carrières des agents auprès du Centre de Gestion
25. Délibération relative à une augmentation du temps de travail d’un agent
26. Autorisation de signature d’une convention avec la médecine préventive du travail
27. Reprise de la procédure PLU par la CC2M
28. Autorisation de signature de la convention avec le médecin exerçant à la halte-garderie
29. Délibération relative à l’ARTT
30. Vote des taux de promotion
31. Délibération relative à l’adhésion au CNAS
32. Délibération relative à la participation à la mutuelle
33. Délibération relative aux tickets restaurants
34. Délibération relative à la prime d’installation
35. Délibération relative à la voiture de service
36. Questions diverses


36 points à l’ordre du jour ? Comment interpréter ce choix d’organiser une réunion où bien avant la fin la concentration des élus sera moindre sur un sujet aussi important que les budgets, le tourisme, les avantages en natures des services de la comcom …

Conseil Communautaire du 2 mars 2017

CC2M 02032017

Après le conseil municipal vendredi soir, c’est au conseil communautaire de se réunir jeudi prochain pour décider de transmettre la gestion du PLU à la CC … Nous avons exprimé nos réserves sur ce sujet, expliquant que tout ceci ne serait pas arrivé si le PLU avait été adopté dans les temps. 

Ce conseil sera aussi l’occasion de discuter finances, avec le Debat d’Orientation Budgétaire. 

CC2M 02032017

 

Réunion de la CC2M – 26 janvier 2017 18h30 à Meilleray

Convoc26012017 18h30 Meilleray

Jeudi à Meilleray se tiendra la deuxième réunion de notre nouvelle commaunauté de communes des 2 Morin.

Au programme, de très nombreuses élections propablement déjà dispatchés par le bureau. Les nombreux doublons des deux anciennes communautés ne devront plus subsister car les postes ne sont pas additionnables.

Attention, la convocation comporte une erreur. La réunion est plannifiée JEUDI 26 janvier. 

 

Convoc26012017 18h30 Meilleray

Première réunion de la CC2M – 4 janvier 2017 19h à Rebais

Attendu depuis des mois depuis l’arrêté préfectorale du premier semestre 2016, le première réunion de notre nouvelle communauté des communes des 2 Morin aura lieu le 4 janvier 2017 à 19h au foyer rural de Rebais.

Cette première rencontre avec nos nouveaux collègues risque d’être longue, puisque pas moins de 13 points sont à l’ordre du jour avec 15 élections à bulletin secret, notamment celle du Président et des Vice-Présidents. Rapidement l’adoption d’un premier règlement intérieur et la création des commissions de travail devrait créer quelques tensions entre ancien CCBM et CCCB.

Pour ma part, j’espère que notre commune sera bien toujours représenté au sein du bureau de la CC par l’un de nos délégués. J’espère aussi que les querelles passés soit rapidement oubliées, et que les futurs élus de la CC2M avancent tous ensemble dans l’intérêt du territoire.

En attendant, je vous souhaites de bonne fêtes de fin d’année entourés de vos proches.

Michael ROUSSEAU

Conseil Communautaire 20 octobre 2016

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Jeudi 20 octobre 2016 à 19 heures 30 – Salle des fêtes de Boitron
Ordre du jour :

  • APPEL, CALCUL DU QUORUM, DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE,
  • ADOPTION DU PRECEDENT COMPTE RENDU
  • Présentation de Cécile CHARLOTEAUX, agent administratif en charge de l’accueil et du secrétariat.
  • TOURISME : Intervention de M ROBIN et M DE HAUT DE SIGY – Office du Tourisme de Provins
  • FINANCES : Décisions Modificatives budgétaires – Modifications des Imputations budgétaires liés aux Restes à Réaliser déterminés lors du vote du budget en Avril 2016- à la demande des services préfectoraux Bureau du contrôle de légalité budgétaire
  • SPORT : Convention de partenariat Ultra trail 2017 et participation financière.
  • Participation financière en faveur des 16 Jeunes Sapeurs Pompiers présents sur l’UTBM 2016
  • CLAIR (Contrat Local d’Aménagement Intercommunal Rural) : Validation des programmations
  • EQUIPEMENTS SPORTIFS : Base de Canoé Kayak de Verdelot – Information sur le Choix de l’architecte retenu
  • PERSONNEL : Avantage en Nature – Chèque CADEAUX
  • ENVIRONNEMENT : SMAGE des deux Morin – (Syndicat Mixte Fermé d’Aménagement et de Gestion des eaux des deux Morin) – Avis sur le projet de périmètre et les statuts.
  • ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Demande de subventions pour la réalisation des travaux et de la mission suivi-animation pour les communes de Montdauphin, Montenils, St Léger et communes diverses.
  • NATURA 2000 : Candidature de la CCBM pour l’animation du Document d’Objectifs du site Natura 2000 « Rivière du Vannetin » pour les années « 2017 à 2019 » – La Commune de St Siméon est concernée par ce site Natura 2000
  • Centre d’Activité du Rond Point : Informations sur l’avancement des travaux
  • Pont de Jouy : Informations – état d’avancement du projet
  • Groupement d’achats – Marché de Voirie : Informations
  • Télécentre et Futurs locaux : Informations – état d’avancement du projet.
  • FUSION : Informations
  • QUESTIONS DIVERSES –

Réunion du Conseil Communautaire – 25/02/2016

Jeudi 25 février 2016 à 19 heures 30 – Salle polyvalente de Bellot

Ordre du jour :

  • APPEL, CALCUL DU QUORUM, DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE,
  • APPROBATION DES PRECEDENTS COMPTES-RENDUS
  • Relais d’Assistants Maternels (RAM) et Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) : Présentation des structures : 1ere et 2ème antenne du RAM et du LAEP Acquisition de véhicules – 1 pour la 2ème antenne du RAM et 1 pour le LAEP
  • PERSONNEL : Document Unique Régime Indemnitaire Suppression du poste d’ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles) et création d’un poste d’agent social – pour l’accueillante du LAEP Accueil d’une stagiaire en licence professionnelle dans le domaine de l’ »Accueil professionnalisé des publics à besoins spécifiques » pour une période de 3 mois.
  • FINANCES : Informations budgétaires : intégration dans le budget intercommunal des participations en faveur de Mission Locale, Croix Rouge, SAGE des deux Morin…
  • SPORT Mise à disposition d’un agent à la commune de St Cyr sur Morin pour les NAP Tarif des sorties durant les vacances scolaires ou sur les temps de l’Ecole Multi-sports
  • JURY DE CONCOURS Désignation des membres pour le jury de concours – choix de l’architecte pour le futur télécentre
  • NATURA 2000 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional et des fonds Européens au titre de 2016
  • CULTURE : Tarifs du Festival Musical des Eglises 2016
  • ORDURES MENAGERES: Modification des zones Intercommunale de perception – Intégration de Montenils dans la zone d’intervention du SMICTOM – Etat 1259 TEOM
  • AMENAGEMENT DE L’ESPACE : Demande de subventions auprès du Conseil Départemental (Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée) pour le circuit d’itinéraire VTC
  • QUESTIONS DIVERSES Intervention de Lionel MOINIER –projet de mutualisation des cantines scolaires Intervention d’Anne CHAIN LARCHÉ sur différents points.

Formation Télécentre 22/02/2016

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1ère formation au télétravail le 22 février 2016 à l’espace de formation de Rebais (77), en Ile-de-France

Située en grande couronne francilienne, en Seine-et-Marne, la Communauté de communes la Brie des Morinprépare un projet de télécentre/coworking sur son territoire. Dans l’attente de la construction du bâtiment qui va accueillir ce tiers-lieu, la Communauté de communes la Brie des Morin a ouvert un espace de formation et lance une formation spécifique au télétravail.

Dispensée par un formateur expérimenté, expert en télétravail, cette formation vise à permettre de lancer et développer son activité à distance, en tiers-lieu ou à domicileElle s’adresse en priorité aux travailleurs indépendants.

Concevoir sa stratégie et créer ses outils marketing, démarcher ses clients, développer son fonds de commerce, choisir son statut juridique, gérer ses factures… sont autant de sujets abordés à cette formation. Durant cette semaine de formation, les stagiaires prépareront leur projet de création d’entreprise. Des exercices oraux de présentation de leur entreprise, de dialogue commercial seront pratiqués, ainsi que la mise en place de leur gamme d’outils de communication. Un module sera consacré à l’organisation du travail à domicile (prévoir son temps de travail en tenant compte de son entourage, établir des contacts, adapter son espace pour un travail performant…).

La première session se déroulera du 22 au 26 février 2016 l’espace de formation de Rebais (77)  (si suffisamment d’inscrits)

Téléchargez le bulletin d’inscription et d’informations 

Contact : Fabienne OUDOT, chargée de développement économique et touristique – Communauté de communes la Brie de Morin – Tél 01 64 65 21 51 ou espace-formation@ccbriedesmorin.fr

La Communauté de communes la Brie des Morin adhère à l’association-réseau Initiatives Télécentres 77.

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