PNR Brie et 2 Morin : Jour J !

Plus d’informations : https://www.pnrbrie2morin.fr

C’est aujourd’hui, mercredi 16 novembre 2019, que débute la visite des rapporteurs de la Commission Nationale de la Protection de la Nature et de la Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France.

C’est une phase décisive pour le projet de parc naturel régional de la Brie et des Deux Morin, qui a commencé il y’a maintenant plusieurs années. Les rapporteurs vont sillonner notre territoire, rencontrés des élus et des responsables associatifs pour démontrés les qualités de notre territoire et obtenir le label PNR.

Après les 3 jours de visites, une audition devant le CNPN permettra aux élus de connaitre l’avis qui sera transmis au ministère de la transition écologique et solidaire, qui sera le dernier à un rendre un avis, que l’on espère positif, opportunité préalable au lancement du projet.

Ce projet de PNR qui sera concrétisé par l’élaboration d’une châtre, est une chance et une reconnaissance pour notre territoire. Le PNR permettra de créer une dynamique culturelle, environnementale et touristique bénéfique pour tous les habitants.

Les rapporteurs traverseront notre commune dans la matinée du 17 octobre avant de se rendre à la Ferté-Gaucher.

Le projet de PNR inclut 82 communes.

Conseil Municipal du 2 octobre 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mercredi 2 Octobre 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

Intervention des salariés de l’usine de Crèvecoeur 
  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Battue aux nuisibles
  3.  Vente d’herbe
  4.  Suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial
  5.  Suppression de quatre postes d’adjoint technique territorial
  6.  Suppression d’un poste d’agent de maîtrise
  7. Suppression de deux postes d’agent territorial spécialisé principal de deuxième classe des écoles maternelles
  8.  Création de poste pour l’agence postale communale
  9.  Contrat d’assurance des risques statutaires
  10.  Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2017/2018 – 2018/2019
  11.  Décision modificative N°2 – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  12.  Créances en non-valeur – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  13.  Décision modificative N°2 – Budget Unique 2019 de la Commune
  14.  Subvention exceptionnelle pour l’association Le Champlat
  15.  Provision budgétaire pour charges exceptionnelles
  16.  Adoption du Rapport sur le Prix et Qualité du Service Public d’Assainissement collectif
  17.  Rémunération des agents recenseurs
  18.  Travaux de menuiserie – Logement 6 place de l’Eglise
  19.  Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
  20.  Travaux de maçonnerie – Foyer communal
  21.  Demande de dérogation scolaire
  22.  Regroupement des écoles communales – Concours de maîtrise d’oeuvre
  23.  Convention pour études de remise en conformité des vannages avec le Syndicat Intercommunal du Bassin de l’Amont du Grand Morin
  24.  Extension de périmètre du syndicat de l’eau S2e77 sur la totalité du territoire de la Communauté de Communes de Bassée Montois
  25.  Marché groupé de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
  26.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : à venir

Conseil Municipal du 25 juin 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 25 Juin 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2020
  3.  Tarifs de la cantine – Année scolaire 2019/2020
  4.  Tarifs de la garderie – Année scolaire 2019/2020
  5.  Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2019/2020
  6.  Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2019/2020
  7.  Frais de Transport scolaire – Année scolaire 2019/2020
  8.  Restauration scolaire – Confection, préparation et fournitures en liaison froide de repas – Choix du prestataire
  9.  Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  10.  Remboursement du sinistre du 17 mars 2019 – Foyer Communal
  11.  Remboursement du sinistre du 22 janvier 2020 – Candélabre rue de la Poterne
  12.  Sinistre du 11 août 2017 – Eglise – Poursuites judiciaires
  13.  Remboursement de frais de déplacements
  14.  Nomination d’un coordonnateur pour le recensement de la population
  15.  Agence postale communale
  16.  Décision modificative N°1 – Budget Unique 2019 de la Commune
  17.  Décision modificative N°1 – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  18.  Approbation du Plan Local d’Urbanisme
  19.  Modification des statuts de la Communauté de Communes des Deux Morin
  20.  Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  21.  Retrait de commune du Syndicat de l’Eau de l’Est Seine-et-Marne
  22.  Maintien ou fin du service public de l’Office National des Forêts
  23.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : à venir

Conseil Municipal 10 avril 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 10 Avril 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Approbation du compte de gestion 2018 de la Commune
  3. Approbation du compte administratif 2018 de la Commune
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du budget principal
  5. Approbation du compte de gestion 2018 du Service de l’Assainissement
  6. Approbation du compte administratif 2018 du Service de l’Assainissement
  7. Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du Service de l’Assainissement
  8. Taux des trois taxes locales
  9.  Budget unique 2019 de la Commune
  10.  Budget unique 2019 du Service de l’Assainissement
  11.  Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions.
  12.  Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2020
  13.  Subventions aux associations
  14.  Acquisition de terrain pour le regroupement des deux écoles – Emprunt bancaire sur le budget de la Commune
  15.  Remboursement de frais de mission
  16.  Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
  17.  Participation à l’achat de fournitures nécessaires au psychologue scolaire
  18.  Envoi dématérialisé de documents aux élus
  19.  Consultation pour la confection, préparation et fourniture en liaison froide de repas pour la restauration scolaire
  20.  Demande de projet de construction d’une piste de pumptrack
  21.  Adhésion de la Commune de Saint-Ouen-sur-Morin au SIANE
  22.  Fêtes communales – Règlement forais
  23.  Questions diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

Conseil Municipal 20 mars 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 20 Mars 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Enlèvement, traitement et analyses des boues des stations d’épuration
  3.  Suppression d’un poste d’agent de maîtrise
  4.  Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de deuxième classe
  5.  Création de quatre poste d’adjoints techniques territoriaux principaux de deuxième classe
  6.  Création d’un poste d’agent de maîtrise principal
  7.  Création de deux postes d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles principaux de première classe
  8.  Demande de dérogation scolaire
  9.  Regroupement des deux écoles – Plans topographiques, d’intérieurs et de façades
  10.  Convention de viabilité hivernale avec le Département de Seine-et-Marne
  11.  Demande de subvention du Collège Jean Campin
  12.  Travaux sur l’immeuble sis 2 place du Bouloi
  13.  Echange et achat de terrain avenue Gilbert Chevance
  14.  Achat de terrain pour installation d’un transformateur
  15.  Adhésion de la commune de Saint-Denis-les-Rebais au SIANE
  16.  Engagement zéro phytosanitaire dans le cadre de l’inscription au trophée « Zéro Phyt’Eau »
  17.  Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2019
  18.  Téléphone mobile – Communication hors forfait – Geste commercial
  19.  Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

Compte-rendu du Grand Débat National

Merci aux personnes qui ont fait le déplacement et qui ont participé avec nous au Grand Débat National organisé dans notre commune.

Les échanges se sont déroulés dans une bonne ambiance, chacun a pu exprimer ce qu’il avait à dire, même si les avis et les constats n’étaient pas toujours partagés par tous. Tous les participants ont apprécier le débat et les discussions se sont poursuivi bien après le cadre du débat.

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu des échanges ainsi que la liste des propositions qui sont ressorti des discussions.

Grand-débat-national_P1

Grand-débat-national_P2