Conseil Municipal 10 février 2020

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 10 février 2020 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Tarif des concessions de cimetière et de l’espace cinéraire – Année 2020
  3.  Tarif de location du foyer communal pour l’année 2020
  4.  Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance – Année 2020
  5.  Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage – Année 2020
  6.  Occupation du domaine public – Redevance taxi
  7.  Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2018/2019
  8.  Désignation d’un délégué au sein de l’association « Compagnon Papetiers de Crevecoeur et du Marais »
  9.  Reprise des résultats – Dissolution du budget annexe assainissement et intégration de l’actif et du passif
  10.  Désaffectation et aliénation du chemin rural des Avosnes de Laval
  11.  Vente de terrain avenue Gilbert Chevance
  12.  Cession d’un véhicule C15 immatriculé 822 CJM 77
  13.  Groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services associés
  14. Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>