Conseil Municipal du 17 décembre 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 17 décembre 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Vente d’herbe
  3.  Convention unique annuelle relative aux missions optionnelle du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne – Année 2020
  4.  Demande de dérogation scolaire
  5.  Classe de découvertes – Année scolaire 2019/2020
  6.  Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2018/2019
  7.  Prestation de contrôle des poteaux et bouches d’Incendie
  8.  Travaux d’éclairage public – Année 2020
  9.  Travaux d’enfouissement des réseaux électriques – Programme 2021
  10.  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2018
  11.  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – Exercice 2018
  12.  Travaux d’assainissement et voirie rue de la Poterne/rue Sergente
  13.  Réfection du mur du bâtiment « Soupes Chaudes »
  14.  Echange et achat de terrain avenue Gilbert Chevance
  15.  Vente de la Gare
  16.  Décision modificative n°3 – Budget unique 2019 de la Commune
  17.  Décision modificative n°3 – Budget unique 2019 du Service de l’Assainissement
  18.  Dissolution du budget annexe du service de l’Assainissement
  19.  Convention de prêt d’une exposition du Musée départemental de la Seine-et-Marne
  20.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : à venir

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