Conseil Municipal du 2 octobre 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mercredi 2 Octobre 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

Intervention des salariés de l’usine de Crèvecoeur 
  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Battue aux nuisibles
  3.  Vente d’herbe
  4.  Suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial
  5.  Suppression de quatre postes d’adjoint technique territorial
  6.  Suppression d’un poste d’agent de maîtrise
  7. Suppression de deux postes d’agent territorial spécialisé principal de deuxième classe des écoles maternelles
  8.  Création de poste pour l’agence postale communale
  9.  Contrat d’assurance des risques statutaires
  10.  Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2017/2018 – 2018/2019
  11.  Décision modificative N°2 – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  12.  Créances en non-valeur – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  13.  Décision modificative N°2 – Budget Unique 2019 de la Commune
  14.  Subvention exceptionnelle pour l’association Le Champlat
  15.  Provision budgétaire pour charges exceptionnelles
  16.  Adoption du Rapport sur le Prix et Qualité du Service Public d’Assainissement collectif
  17.  Rémunération des agents recenseurs
  18.  Travaux de menuiserie – Logement 6 place de l’Eglise
  19.  Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
  20.  Travaux de maçonnerie – Foyer communal
  21.  Demande de dérogation scolaire
  22.  Regroupement des écoles communales – Concours de maîtrise d’oeuvre
  23.  Convention pour études de remise en conformité des vannages avec le Syndicat Intercommunal du Bassin de l’Amont du Grand Morin
  24.  Extension de périmètre du syndicat de l’eau S2e77 sur la totalité du territoire de la Communauté de Communes de Bassée Montois
  25.  Marché groupé de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
  26.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : à venir

2 réflexions au sujet de “Conseil Municipal du 2 octobre 2019”

    • Bonjour,
      La préfecture de Seine-et-marne a refusé la délibération instruisant le PLU. Selon la préfète, notre PLU ne respecte pas plusieurs directives de différentes autorités territoriales et administratives. Ainsi, le président de la CC2M va prochainement demander le retrait du PLU afin de proposer et soumettre un nouveau PLU modifié qui devra respecter les points soulevés par la préfète.
      Plus d’information auprès de Michael ROUSSEAU

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