Conseil Municipal du 25 juin 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 25 Juin 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2020
  3.  Tarifs de la cantine – Année scolaire 2019/2020
  4.  Tarifs de la garderie – Année scolaire 2019/2020
  5.  Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2019/2020
  6.  Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2019/2020
  7.  Frais de Transport scolaire – Année scolaire 2019/2020
  8.  Restauration scolaire – Confection, préparation et fournitures en liaison froide de repas – Choix du prestataire
  9.  Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  10.  Remboursement du sinistre du 17 mars 2019 – Foyer Communal
  11.  Remboursement du sinistre du 22 janvier 2020 – Candélabre rue de la Poterne
  12.  Sinistre du 11 août 2017 – Eglise – Poursuites judiciaires
  13.  Remboursement de frais de déplacements
  14.  Nomination d’un coordonnateur pour le recensement de la population
  15.  Agence postale communale
  16.  Décision modificative N°1 – Budget Unique 2019 de la Commune
  17.  Décision modificative N°1 – Budget Unique 2019 du Service de l’Assainissement
  18.  Approbation du Plan Local d’Urbanisme
  19.  Modification des statuts de la Communauté de Communes des Deux Morin
  20.  Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  21.  Retrait de commune du Syndicat de l’Eau de l’Est Seine-et-Marne
  22.  Maintien ou fin du service public de l’Office National des Forêts
  23.  Question diverses
Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal : à venir