Conseil Municipal 10 avril 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 10 Avril 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Approbation du compte de gestion 2018 de la Commune
  3. Approbation du compte administratif 2018 de la Commune
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du budget principal
  5. Approbation du compte de gestion 2018 du Service de l’Assainissement
  6. Approbation du compte administratif 2018 du Service de l’Assainissement
  7. Affectation du résultat de fonctionnement 2018 du Service de l’Assainissement
  8. Taux des trois taxes locales
  9.  Budget unique 2019 de la Commune
  10.  Budget unique 2019 du Service de l’Assainissement
  11.  Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions.
  12.  Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2020
  13.  Subventions aux associations
  14.  Acquisition de terrain pour le regroupement des deux écoles – Emprunt bancaire sur le budget de la Commune
  15.  Remboursement de frais de mission
  16.  Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
  17.  Participation à l’achat de fournitures nécessaires au psychologue scolaire
  18.  Envoi dématérialisé de documents aux élus
  19.  Consultation pour la confection, préparation et fourniture en liaison froide de repas pour la restauration scolaire
  20.  Demande de projet de construction d’une piste de pumptrack
  21.  Adhésion de la Commune de Saint-Ouen-sur-Morin au SIANE
  22.  Fêtes communales – Règlement forais
  23.  Questions diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

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