Conseil Municipal 31 janvier 2019

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 31 Janvier 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Acquisition de terrains pour le regroupement des deux écoles
  3.  Cession du véhicule Peugeot J5 immatriculé 163 YZ 77
  4. Cession du véhicule Citroën C35RD immatriculé 851 BGP 77
  5.  Demande de dérogation scolaire
  6.  Contrat d’assurances « Flotte Auto Entreprise Collectivités et Associations »
  7.  Téléphonie mobile – Demande de remboursement hors forfait
  8.  Taux de promotion
  9.  Création d’un aire de stationnement
  10.  Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées – Rapport Final
  11.  Groupement d’intérêt public Ingénierie Départemental ID77
  12.  Résolution générale du 101e Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité
  13.  Présence des animaux sauvages dans les cirques
  14. Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

<à venir>

Laisser un commentaire