Conseil Municipal 18 décembre 2018

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 18 Décembre 2018 à 19h00

 

ORDRE DU JOUR

  1.  Approbation du compte-rendu précédent
  2.  Convention pour l’hébergement de concentrateurs sur les toits d’immeuble dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GRDF
  3.  Tarif des concessions de cimetière et de l’espace cinéraire – Année 2019
  4.  Tarif de location du foyer communal pour l’année 2019
  5.  Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance – Année 2019
  6.  Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage – Année 2019
  7.  Occupation du domaine public – Redevance taxi – Année 2019
  8.  Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de Seine-et-Marne – Année 2019
  9.  Travaux d’éclairage public – Année 2019
  10.  Achat de cavurnes
  11.  Subvention exceptionnelle à l’association « Le Champlat » – Année 2018
  12.  Décision modificative n°5 – Budget unique 2018 de la Commune
  13.  Modification des statuts du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
  14.  Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable – Exercice 2017
  15.  Adhésion de la commune de Saint-Cyr-sur-Morin au SIANE
  16. Adhésion de la commune de Saint-Léger au SIANE
  17. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
  18. Devenir de la Communauté de Communes des Deux Morin
  19. Question diverses

Consulter le Compte-rendu du Conseil Municipal :

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