Conseil Communautaire du 23 mars 2017

Prochain réunion du Conseil Communautaire : Jeudi 23 mars 2017 à 19h – salle polyvalente de La Trétoire

Ordre du jour :

1. Validation du compte rendu du conseil communautaire du 2 mars 2017
2. Reprise et affectation des résultats du budget principal par anticipation
3. Vote des taux d’imposition 2017
4. Vote des participations aux subventions
5. Validation des attributions de compensation prévisionnelles 2017
6. Vote du budget principal
7. Vote du budget annexe du SPANC
8. Reprise et affectation des résultats du budget annexe du CARP par anticipation
9. Vote du budget annexe du CARP
10. Reprise et affectation des résultats du budget annexe des ordures ménagères par anticipation
11. Vote des taux d’imposition applicables au budget annexe des ordures ménagères
12. Vote du budget annexe des Ordures ménagères
13. Durée des amortissements
14. Autorisation au Président de renoncer à la demande de pénalité de retard
15. Validation des tarifs des impressions de la CC2M
16. Participation financière au SMAGE des Deux Morin
17. Désignation des représentants au sein de l’Office du Tourisme Intercommunautaire
18. Rémunérations des stagiaires
19. Remboursement des frais kilométriques des agents
20. Délibération relative aux loyers perçus par la CC2M
21. Délibération relative à la validation du POSS 2017et du règlement intérieur de la piscine de Bellot
22. Autorisation de signature de la convention relative à la pratique de la natation des scolaires
23. Délibération relative aux tarifs des activités sportives
24. Délibération relative à une demande de prestation de suivi des carrières des agents auprès du Centre de Gestion
25. Délibération relative à une augmentation du temps de travail d’un agent
26. Autorisation de signature d’une convention avec la médecine préventive du travail
27. Reprise de la procédure PLU par la CC2M
28. Autorisation de signature de la convention avec le médecin exerçant à la halte-garderie
29. Délibération relative à l’ARTT
30. Vote des taux de promotion
31. Délibération relative à l’adhésion au CNAS
32. Délibération relative à la participation à la mutuelle
33. Délibération relative aux tickets restaurants
34. Délibération relative à la prime d’installation
35. Délibération relative à la voiture de service
36. Questions diverses


36 points à l’ordre du jour ? Comment interpréter ce choix d’organiser une réunion où bien avant la fin la concentration des élus sera moindre sur un sujet aussi important que les budgets, le tourisme, les avantages en natures des services de la comcom …

Conseil Municipal 23 mars 2017

Suite à la réunion publique du 10 mars concernant la présentation du PADD de la ville de Jouy-sur-Morin, le conseil municipal doit organiser un débat en son sein concernant les grandes orientations urbanisitiques pour les 15 prochaines années ! 

 

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 27 mars à 19h00

ORDRE DU JOUR :

1- Approbation du compte-rendu précédent

2 – Approbation des statuts de la Communauté de Communes des Deux Morin

3 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints au Maire

4 – Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

5 – Liaison d’intérêt départemental A4 – RN36

6 – Questions diverses