Conseil Municipal du 22 mars 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 22 mars 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation des comptes rendus précédents
  2. Vente d’herbe
  3. Adhésion au CAUE 77
  4. Mise à jour des commissions municipales
  5. Désignation de deux délégués titulaires au Syndicat de Télévision
  6. Demande de subvention exceptionnelle du Collège Jean Campin
  7. Formation GIP Maximilien – Remboursement de frais de mission
  8. Créances en non-valeur – Budget unique 2016 de la Commune
  9. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2016 de l’Assainissement
  10. Travaux d’éclairage public – Programme 2016
  11. Enlèvement, traitement et analyses des boues des stations d’épuration
  12. Organisation de la Fête Nationale
  13. Achat d’illuminations de Noël
  14. Entretien des dépendances de la voirie communale – Fauchage des accotements, talus et fossés
  15. Formation des élus locaux
  16. Propositions d’achat de l’immeuble sis 11 rue de la Poterne et ses annexes
  17. Proposition d’achat de l’immeuble sis 2 rue du Bouloi
  18. Projet du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin de restauration de la continuité écologique des vannages
  19. Devenir des vannages de la Tannerie et des Gailles
  20. Règlement de collecte et redevance spéciale
  21. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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COMPTE-RENDU officiel :

<à venir>

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