Conseil Municipal du 22 mars 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 22 mars 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation des comptes rendus précédents
  2. Vente d’herbe
  3. Adhésion au CAUE 77
  4. Mise à jour des commissions municipales
  5. Désignation de deux délégués titulaires au Syndicat de Télévision
  6. Demande de subvention exceptionnelle du Collège Jean Campin
  7. Formation GIP Maximilien – Remboursement de frais de mission
  8. Créances en non-valeur – Budget unique 2016 de la Commune
  9. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2016 de l’Assainissement
  10. Travaux d’éclairage public – Programme 2016
  11. Enlèvement, traitement et analyses des boues des stations d’épuration
  12. Organisation de la Fête Nationale
  13. Achat d’illuminations de Noël
  14. Entretien des dépendances de la voirie communale – Fauchage des accotements, talus et fossés
  15. Formation des élus locaux
  16. Propositions d’achat de l’immeuble sis 11 rue de la Poterne et ses annexes
  17. Proposition d’achat de l’immeuble sis 2 rue du Bouloi
  18. Projet du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin de restauration de la continuité écologique des vannages
  19. Devenir des vannages de la Tannerie et des Gailles
  20. Règlement de collecte et redevance spéciale
  21. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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COMPTE-RENDU officiel :

<à venir>

Conseil Communautaire 20 octobre 2016

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Jeudi 20 octobre 2016 à 19 heures 30 – Salle des fêtes de Boitron
Ordre du jour :

  • APPEL, CALCUL DU QUORUM, DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE,
  • ADOPTION DU PRECEDENT COMPTE RENDU
  • Présentation de Cécile CHARLOTEAUX, agent administratif en charge de l’accueil et du secrétariat.
  • TOURISME : Intervention de M ROBIN et M DE HAUT DE SIGY – Office du Tourisme de Provins
  • FINANCES : Décisions Modificatives budgétaires – Modifications des Imputations budgétaires liés aux Restes à Réaliser déterminés lors du vote du budget en Avril 2016- à la demande des services préfectoraux Bureau du contrôle de légalité budgétaire
  • SPORT : Convention de partenariat Ultra trail 2017 et participation financière.
  • Participation financière en faveur des 16 Jeunes Sapeurs Pompiers présents sur l’UTBM 2016
  • CLAIR (Contrat Local d’Aménagement Intercommunal Rural) : Validation des programmations
  • EQUIPEMENTS SPORTIFS : Base de Canoé Kayak de Verdelot – Information sur le Choix de l’architecte retenu
  • PERSONNEL : Avantage en Nature – Chèque CADEAUX
  • ENVIRONNEMENT : SMAGE des deux Morin – (Syndicat Mixte Fermé d’Aménagement et de Gestion des eaux des deux Morin) – Avis sur le projet de périmètre et les statuts.
  • ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Demande de subventions pour la réalisation des travaux et de la mission suivi-animation pour les communes de Montdauphin, Montenils, St Léger et communes diverses.
  • NATURA 2000 : Candidature de la CCBM pour l’animation du Document d’Objectifs du site Natura 2000 « Rivière du Vannetin » pour les années « 2017 à 2019 » – La Commune de St Siméon est concernée par ce site Natura 2000
  • Centre d’Activité du Rond Point : Informations sur l’avancement des travaux
  • Pont de Jouy : Informations – état d’avancement du projet
  • Groupement d’achats – Marché de Voirie : Informations
  • Télécentre et Futurs locaux : Informations – état d’avancement du projet.
  • FUSION : Informations
  • QUESTIONS DIVERSES –

Conseil Municipal 4 juillet 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 10 novembre 2015 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent 
  2. Achat d’un ordinateur portable 
  3. Achat d’un photocopieur
  4. Achat d’une nacelle élévatrice
  5. Reprise de concessions
  6. Décision modificative n°1 – Budget unique 2016 de la Commune
  7. Décision modificative n°1 – Budget unique 2016 du Service de l’Assainissement
  8. Frais de Transport Scolaire – Année scolaire 2016/2017
  9. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
  10. Projet de périmètre d’une Communauté de Communes issue de la fusion des Communauté de Communes « Coeur de la Brie » et « Brie des Morin »
  11. Création d’une aire de stationnement
  12. Non-respect des règles d’urbanisme sur la Commune
  13. Remboursement de sinistre – Effraction à l’école du Champlat
  14. Remboursement de sinistre – Remplacement d’une porte toilettes à l’école du Centre
  15. Classe de neige 2016/2017
  16. Questions diverses


NOTRE COMPTE-RENDU :

<à venir>


 

COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal 2 octobre 2015

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Vendredi 2 octobre 2016 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent
  2. Désignation des représentants aux organismes extérieurs :
    – Conseil d’Ecole
    – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
    – Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
    – Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
    – Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
    – Syndicat de Télévision
    – Comité National d’Action Sociale (CNAS)
    – Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
    – Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
    – Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
    – Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
    – Syndicat mixte d’étude et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morins (PNR)
    – Correspondant Défense
  3. Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  4. Constitution des commissions municipales
  5. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouvertures des plis
  6. Délégation du Conseil Municipal au Maire
  7. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
  8. Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
  9. Participation au coût de la carte Imagine R – Année scolaire 2015/2016
  10. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2015/2016
  11. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2015/2016
  12. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
  13. Classe de neige 2015/2016
  14. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
  15. Battues aux nuisibles
  16. Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Gendarmerie de Rebais
  17. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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Notre COMPTE-RENDU :

<à venir>

Conseil Municipal 27 mai 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Vendredi 27 mai 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent 
    2. Tirage au sort du Jury Criminel pour l’année 2017{jcomments on}
    3. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2016
    4. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2016/2017
    5. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2016/2017
    6. Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2016/2017
    7. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2016/2017
    8. Règlement intérieur des temps d’activités périscolaires – Année scolaire 2016/2017
    9. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
    10. Frais de transport scolaire – Année scolaire 2016/2017
    11. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
    12. Subventions aux associations
    13. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement 2015
    14. Transfert de la compétence de distribution publique de gaz au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
    15. Aménagement paysager de la Tannerie
    16. Achat de mobilier scolaire
    17. Travaux de voirie
    18. Travaux d’éclairage public – Programme 2017
    19. Travaux de rénovation – Logement 6 rue du Bouloi
    20. Travaux de peinture – Ecole du Centre
    21. Travaux de menuiserie – Ecole du Champlat
    22. Travaux de menuiserie – Logement 6 place de l’Eglise
    23. Donation d’un véhicule à la Commune
    24. Parc éolien
    25. Projet de station d’épuration de la Commune de Saint-Léger
    26. Motion contre le projet de fermeture de la Trésorerie de la Ferté-Gaucher
    27. Remboursement de frais de mission
    28. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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Conseil Municipal du 18 janvier 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 18 janvier 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent 
  2. Mise à jour des commissions municipales
  3. Vente d’herbe
  4. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
  5. Convention relative à la mise en oeuvre des prestations de service du Pôle Carrière du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
  6. Demande de dérogation scolaire
  7. Diagnostic du pont Eiffel
  8. Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2016
  9. Bail de location de la maison d’habitation sise 6 rue du Bouloi
  10. Proposition d’achat de l’immeuble sis 11 rue de la Poterne
  11. Utilisation exceptionnelle du foyer communal Projet du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin de restauration de la continuité écologique des vannages
  12. Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Travaux de maçonnerie et menuiseries 
  13. Questions diverses


COMPTE-RENDU officiel :

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Notre COMPTE-RENDU :

<à venir>