Conseil Municipal 13 avril 2016

Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013

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Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mercredi 13 avril 2016 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent
  2. Approbation du compte de gestion 2015 de la Commune
  3. Approbation du compte administratif 2015 de la Commune
  4. Affectation du résultat de fonctionnement 2015 du budget principal
  5. Approbation du compte de gestion 2015 du Service de l’Assainissement
  6. Approbation du compte administratif 2015 du Service de l’Assainissement
  7. Affectation du résultat de fonctionnement 2015 du Service de l’Assainissement
  8. Taux des trois taxes locales
  9. Budget unique 2016 de la Commune
  10. Budget unique 2016 du Service de l’Assainissement
  11. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadres des fêtes, cérémonies et réceptions
  12. Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2017
  13. Amortissements de subventions « Eau » – Budget de la Commune
  14. Provision budgétaire pour charges exceptionnelles
  15. Restauration scolaire – Confection, préparation et fourniture en liaison froide de repas – Choix du Prestataire
  16. Contrat de maintenance éclairage public 2016 – 2020
  17. Programme 2017 d’enfouissement des réseaux électriques rue des Fossés
  18. Proposition d’achat de l’immeuble sis 2 rue du Bouloi
  19. Mise en oeuvre du Schéma d’Aménagement et de la Gestion des Eaux (SAGE) des Deux Morins – Transfert de compétences à la Communauté de Communes La Brie des Morin
  20. Questions Diverses

 


Notre COMPTE-RENDU :

<à venir>


COMPTE-RENDU officiel :

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