Réunion du Conseil Communautaire – 25/02/2016

Jeudi 25 février 2016 à 19 heures 30 – Salle polyvalente de Bellot

Ordre du jour :

  • APPEL, CALCUL DU QUORUM, DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE,
  • APPROBATION DES PRECEDENTS COMPTES-RENDUS
  • Relais d’Assistants Maternels (RAM) et Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) : Présentation des structures : 1ere et 2ème antenne du RAM et du LAEP Acquisition de véhicules – 1 pour la 2ème antenne du RAM et 1 pour le LAEP
  • PERSONNEL : Document Unique Régime Indemnitaire Suppression du poste d’ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles) et création d’un poste d’agent social – pour l’accueillante du LAEP Accueil d’une stagiaire en licence professionnelle dans le domaine de l’ »Accueil professionnalisé des publics à besoins spécifiques » pour une période de 3 mois.
  • FINANCES : Informations budgétaires : intégration dans le budget intercommunal des participations en faveur de Mission Locale, Croix Rouge, SAGE des deux Morin…
  • SPORT Mise à disposition d’un agent à la commune de St Cyr sur Morin pour les NAP Tarif des sorties durant les vacances scolaires ou sur les temps de l’Ecole Multi-sports
  • JURY DE CONCOURS Désignation des membres pour le jury de concours – choix de l’architecte pour le futur télécentre
  • NATURA 2000 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional et des fonds Européens au titre de 2016
  • CULTURE : Tarifs du Festival Musical des Eglises 2016
  • ORDURES MENAGERES: Modification des zones Intercommunale de perception – Intégration de Montenils dans la zone d’intervention du SMICTOM – Etat 1259 TEOM
  • AMENAGEMENT DE L’ESPACE : Demande de subventions auprès du Conseil Départemental (Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée) pour le circuit d’itinéraire VTC
  • QUESTIONS DIVERSES Intervention de Lionel MOINIER –projet de mutualisation des cantines scolaires Intervention d’Anne CHAIN LARCHÉ sur différents points.

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