Conseil Municipal du 10 novembre 2015

Conseil Municipal du 10 novembre 2015

Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Le Conseil Municipal de la commune de Jouy-sur-Morin se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 10 novembre 2015 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu précédent 
  2. Suppression de postes : 
    . Rédacteur principal de deuxième classe
    . Adjoint administratif de deuxième classe
    . Adjoint technique de deuxième classe à temps non complet
    . Adjoint technique de première classe 
  3. Modification du temps de travail de deux postes d’adjoints techniques territoriaux de deuxième classe 
  4. Indemnités de conseil 
  5. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 de la Commune 
  6. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement 
  7. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement 
  8. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2015 de la Commune 
  9. Classe de neige 2015/2016 
  10. Contrat d’assurances des risques statutaires 
  11. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2015 
  12. Devenir du logement sis 46 rue de la Poterne 
  13. Aménagement paysager de l’espace cinéraire du cimetière 
  14. Travaux de rénovation de l’école du Centre 
  15. Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Travaux de maçonnerie et menuiseries 
  16. Entente avec la Communauté de Communes La Brie des Morin pour la construction d’un pont 
  17. Travaux d’éclairage public – Programme 2016 
  18. Curage des avaloirs 
  19. Adhésion de la Commune de Saint-Thibault-des-Vignes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne 
  20. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 
  21. Rapport annuel du Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Coulommiers – Exercice 2014 
  22. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – Exercice 2014 
  23. Questions diverses

 


COMPTE-RENDU officiel :

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